Visites d’embauche

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On distingue 2 types de visites à l’embauche en fonction du suivi individuel auquel le salarié est soumis :
– la Visite d’Information et de Prévention (VIP) initiale pour un Suivi Individuel Simple (SIS),
– l’Examen Médical d’Aptitude (EMA) à l’embauche pour un Suivi Individuel Renforcé (SIR).

Visites périodiques

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On distingue différents types de visite périodique en fonction du suivi individuel auquel le salarié est soumis :
– la Visite d’Information et de Prévention (VIP) périodique pour un Suivi Individuel Simple (SIS),
– l’Examen Médical d’Aptitude (EMA) périodique et la visite intermédiaire pour un Suivi Individuel Renforcé (SIR).

Examens de reprise

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Le travailleur (qu’il soit placé en SIS ou en SIR) bénéficie d’un examen de reprise du travail (R4624-31) par le médecin du travail :
– après un congé de maternité
– après une absence pour cause de maladie professionnelle
– après un arrêt de travail > 30 j (accident du travail, maladie ou accident non professionnel)

L’examen de reprise a pour objet :
– de vérifier si le poste de travail ou le poste de reclassement est compatible avec l’état de santé du salarié
– d’examiner, s’il y a lieu, les propositions d’aménagement, d’adaptation du poste, ou de reclassement faites par l’employeur à la suite des préconisations émises par le médecin du travail lors de la visite de préreprise
– de préconiser l’aménagement, l’adaptation du poste ou le reclassement du travailleur
– d’émettre, le cas échéant, un avis d’inaptitude (R4624-32).

Délai : L’examen de reprise doit avoir lieu le jour de la reprise effective du travail par le travailleur, et au plus tard dans un délai de 8 jours qui suivent cette reprise (R4624-31).

Examens de pré-reprise

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L’examen de pré-reprise est réalisé par le médecin du travail et précède l’examen de reprise. Il ne le remplace pas.
Il a lieu pendant l’arrêt de travail et est organisé à l’initiative :
– du médecin traitant
– du médecin conseil des organismes de sécurité sociale
– du travailleur (R4624-29).

Il a pour objet de favoriser le maintien dans l’emploi des travailleurs (qu’ils soient placés en SIS ou en SIR)  en arrêt de travail d’une durée > à 3 mois.

A l’issue de cet examen, le médecin du travail peut recommander (R4624-30) :
– des aménagements et adaptations du poste de travail
– des préconisations de reclassement
– des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement du travailleur ou sa réorientation professionnelle.

Il informe, sauf si le travailleur s’y oppose, l’employeur et le médecin conseil de ces recommandations afin que toutes les mesures soient mises en œuvre en vue de favoriser le maintien dans l’emploi du travailleur.

 

Examens occasionnels (à la demande)

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Un examen occasionnel peut être sollicité par :
– le travailleur (cette demande ne peut motiver aucune sanction)
– l’employeur
– le médecin du travail

Il est effectué uniquement par le médecin du travail, pour tout travailleur (qu’il soit placé en SIS ou en SIR).

Cet examen peut être sollicité notamment dans l’objectif d’engager une démarche de maintien en emploi et de bénéficier d’un accompagnement personnalisé lorsqu’il y a risque d’inaptitude (R4624-34).

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