Quels sont les différents types de visites médicales et dans quels délais doivent-elles être réalisées ?
Nous résumons dans le tableau ci-dessous les motifs et caractéristiques de ces visites.
| TYPE DE VISITE |
DÉLAI D'EXÉCUTION |
| EMBAUCHE |
SM(1): avant la fin de la période d'essai |
| SMR(2): avant l'embauche |
| PÉRIODIQUE |
SM : 24 mois |
| SMR : 12 mois |
| REPRISE MALADIE PROFESSIONNELLE |
8 jours |
REPRISE ACCIDENT DE TRAVAIL,
arrêt > à 8 j |
REPRISE MALADIE,
arrêt > à 21 j |
| REPRISE MATERNITÉ |
À LA DEMANDE DE L'EMPLOYEUR
OU DU SALARIÉ |
/ |
(1) SM : Surveillance Médicale simple
(2) SMR : Surveillance Médicale Renforcée
*LES VISITES OCCASIONNELLES
- La visite de préreprise : à l'initiative du salarié, du médecin traitant ou du médecin conseil des organismes de sécurité sociale. Elle est extrêmement utile lorsqu'une modification de l'aptitude au poste de travail est envisageable. Cette visite permet au médecin du travail d'étudier les possibilités de reprise alors que le salarié est toujours en arrêt de travail.
- Enfin, d'autres visites peuvent être effectuées quand la nécessité se fait sentir :
- Visite à la demande du salarié
- Visite à la demande de l'employeur
- Visite à la demande du médecin du travail
*LES AUTRES PRESTATIONS MÉDICALES
Dès lors qu'il le juge nécessaire, le médecin du travail est autorisé à prescrire des examens complémentaires (art. R4624-25 du Code du Travail) :
nécessaires à la détermination de l'aptitude au poste de travail et au dépistage des affections comportant une contre-indication à ce poste,
au dépistage des maladies professionnelles,
au dépistage des affections dangereuses pour l'entourage.
- Si ces examens sont liés aux caractéristiques du poste de travail, la prise en charge financière des examens incombe à l'employeur (alors que les résultats ne doivent être transmis qu'au médecin du travail, dans le respect du secret médical).
- La périodicité de ces examens peut être fixée par des textes réglementaires.
- Dans les autres cas, c'est le médecin du travail qui en choisit la périodicité